Marque expirée - Marque en non vigueur

IMPACT TV
CLAIM S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3444055
Date de dépôt :
01/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2016
IMPACT TV de CLAIM

Présentation de la marque IMPACT TV

Déposée le 1 août 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMPACT TV »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAIM domicilié(e) 48, rue La Bruyère,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 972 246 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Grégoire BERTHOU SARL CLAIM domicilié(e) 48, rue La Bruyère,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPACT TV est expirée depuis le 1 août 2016.

CLAIM a également déposé les autres marques suivantes : IRP Impact Rating Point


CLAIM S.A.R.L. - 48, rue La Bruyère,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 483972246


Monsieur Grégoire BERTHOU SARL CLAIM - 48, rue La Bruyère,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 4 décembre 2006 - Rejet partiel n°444836 - Publication au BOPI 2006-12-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

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